La protection du travailleur entre hard law et soft law

10 Settembre 2011

L’utilisation de concepts qui ont l’intention de rendre compte de processus réels de l’innovation dans le contrôle technique de la discipline, est un signe de prudence de procéder avec prudence et de prudence. Il faut d’abord séparer analytiquement et de contextualiser certains niveaux de discours concernant les techniques de contrôle durs et mous. Ce manque de contextualisation et de son effort d’analyse, est la base d’un usage occasionnel, les limites de la mimesis caricature, de la langue qui désigne les techniques utilisées par le législateur italien dans le récent discours de la réforme du marché et le système du droit du travail . Il semble donc opportun, même sous une forme simplifiée de cette intervention que le lieu le permet, faire un peu de références à la genèse et le contexte dans lequel les techniques de contrôle souples trouve portée élective

La soft law est donc un ensemble complexe de techniques et instruments de règles de production, ce qui attire sa raison d’être dans l’insuffisance structurelle des sources traditionnelles d’une procédure judiciaire à gérer et à diriger les affaires état actuel, international et communautaire

Cependant, l’analyse et de commentaires sur le sujet faite par la majorité des savants ont coutume de considérer les outils et les règles de droit comme l’expression d’une boîte automatique atténué, spontanée, un processus presque naturel de réaction aux difficultés que les sources traditionnelles d’officiels de légiférer dans le visage dur certains domaines spécifiques principalement liés au développement des activités commerciales et économiques d’une entreprise.

Dans la dernière décennie, la loi a été une croissance progressive des sources que l’on appelle la soft law, qui diffèrent de celles loi dite dure, parce que tandis que la première nature contraignante suppose une implication moins directe et plus d’États membres dans le la législation communautaire, ce dernier ne laisse pas de place à l’action pour les destinataires de celle-ci, car ils ont déjà eu une liaison directe

Eh bien, la législation a été caractérisée ces dernières années, l’utilisation continue, notamment par rapport à certaines questions, le processus, à mi chemin entre la coopération intergouvernementale et la centralisation au niveau supranational, afin de déterminer la convergence progressive des politiques nationales vers les objectifs de l’UE.

Dans cette perspective, est la «stratégie coordonnée pour l’emploi" (SEO) a lancé à Amsterdam, avec l’inclusion dans le traité du titre VIII sur les droits sociaux (article 125 - 130) et effectivement venu à la lumière avec le Conseil européen Luxembourg en Novembre 1997.

Le déficit de légitimité qui caractérise en général, l’UE soft law, cependant, être considérées avec une certaine distinction quand il s’agit de la dernière génération de la soft law, comme il était le plus structuré de l’AMC et le remorquage de la SEE. Ce nouveau développement de réclamations de soft law, en fait, le contraire de ce que la plupart traditionnelles, ou la technique même contrôle par voie de comitologie, d’aller au delà d’une simple pratique institutionnelle, souvent invisibles. La position institutionnelle exige une méthode plus légitime des règles ordinaires. Il fait semblant d’être compté parmi l’ajustement technique accrédité comme une technique d’institutions politiques privilégiées en cours de construction, grâce à l’attitude inclusive des acteurs et des sujets les plus divers.

La dernière génération de la soft law, par conséquent, ne se contente pas de se développer dans les interstices du système, afin de renforcer l’efficacité, avec un certain degré de contrôle de la légalité, mais il relie étroitement au principe de subsidiarité et les implications de la participation - en particulier dans la dimension Horizontale - veut récupérer une légitimité plus large marge d’un point constitutionnel. Le débat qui a eu lieu dans les travaux de la Convention, il a été le témoignage complet, même si l’objectif d’inclure formellement la MOC dans le traité constitutionnel n’a pas été atteint

Basé sur des lignes préparées par Seo, les autorités de l’UE et les États membres sont appelés à coopérer en vue de réguler le marché du travail, en garantissant, d’une part, un niveau élevé et généralisé de l’emploi et, deuxièmement, une flexibilité accrue du marché nécessaires pour faire face au développement continu de la même

Au niveau communautaire, et Seo, cependant, il n’ya pas une attention particulière à la stabilité de l’emploi, parce que «le niveau élevé d’emploi» ne représente que la volonté de réduire à un niveau minimum de chômage, même , comme l’a justement fait remarquer, nous assistons à une croissance progressive de l’instrument de flexibilité du marché du travail, qui se pose, bien sûr, l’antithèse de la nécessité de la stabilité de l’emploi, sauf à considérer, tout d’abord de proposer le concept que pour «sécurité» dans la Constitution italienne, la perspective communautaire de flexibilité que la "flexicurité", comprise comme la protection des droits fondamentaux des travailleurs, parmi lesquels devraient également inclure celui de l’emploi stable, mais sans affecter ou compromettre la flexibilité du marché du Travail

Après une période d’ajustement de la SEO, au cours de laquelle le pilier (ancien) de la "souplesse" ne contenait que les principes programmatiques, visant à l’instigation de la modernisation du marché du travail grâce à l’introduction de modèles de contrats et arrangements de travail flexibles, avec le Conseil Conseil européen de Lisbonne des 23-24 Mars 2000, le accent a été mis sur la nécessité d’augmenter non seulement le niveau d’emploi (plus d’emplois), mais aussi la qualité de celui-ci (de meilleurs emplois), considérant ce dernier facteur est le moteur de la croissance l’inclusion économique et sociale

Si, toutefois, d’interpréter l’amélioration de la qualité de l’emploi comme la volonté de la Communauté européenne pour stimuler les lois nationales visant à promouvoir un emploi stable, un fait encourir brute errore.Ed, les lignes directrices adoptées par la décision du Conseil du 22 Juillet 2003 ( 2003/578/CE), puis repris par la décision subséquente de 4 Octobre 2004 (2004/740/CE), «la qualité et la productivité au travail» est l’un des principaux objectifs et priorités, mais il est suggéré que les États membres «La réforme éléments trop restrictifs dans la législation du travail qui affectent la dynamique du marché du travail et l’emploi des groupes confrontés à la difficulté d’accès au marché.

Dans la même veine se trouve, puis le Livre vert présenté à la Commission européenne en Novembre 2006, qui a appelé à l’amélioration et le développement de ce qu’on appelle la flexisécurité, il est suggéré qu ’«il peut être nécessaire d’examiner le degré de flexibilité dans les contrats standards en vue d’accroître leur capacité à faciliter le recrutement, la rétention et le progrès dans le marché du travail. "

Il est donc évident que la tendance de la communauté au début du nouveau millénaire a été marqué par l’adoption d’initiatives qui se posent en contraste avec la capacité d’assurer que les citoyens ont un emploi stable, en effet, juste l’utilisation de marché plus du travail flexible , résultant de la proposition de réduire les protections pour les personnes qui travaillent régulièrement, a été placé comme l’objectif essentiel de l’augmentation globale du niveau de législateur italien occupazione.Il a suivi ces suggestions réforme en 2003, le marché du travail, à travers ’ l’introduction (et l’édition) de plusieurs types de contrats de travail flexibles, et tenter d’éliminer même l’article de rigidité qui en résulte. 18 Saint-Lav. Sortie en termes de flexibilité. Nous parlons donc d’une flexibilité non seulement fonctionnelle, mais aussi - et surtout - la génétique, en se concentrant sur la diversification des types de contrats pour le rendre moins rigide et standardisée l’accès à l’emploi.

Marché du travail flexible, même dans la production, plutôt que la stabilité d’emploi, il ya évidemment l’antithèse de la plupart des efforts pour élever enseignement de l’italien au droit constitutionnel des travailleurs à la préservation des emplois, et la ferme volonté par les partis politiques et les syndicats de ne prendre aucune action sur le système de protection du travailleur licencié. Au niveau communautaire, puis, comme l’a justement observé, on croit que «il n’ya pas de conflit entre stabilité et flexibilité», qui peuvent donc coexister, même si la «flexibilité» du droit communautaire qui se concentre principalement trait à la phase génétique de la relation, à partir de laquelle s’ensuit que, si le prototype "de l’entrée est la flexibilité dans le contrat à terme, ce contrat est d’entrée flexibles juste parce que c’est la sortie flexibles.

Si dans le domaine de la soft law, puis, il ya eu un abandon de la garantie de la stabilité du lieu de travail, en termes de droit dur, tel qu’interprété par la Cour de justice, les directives sont légèrement différentes.

En fait, nous ne devons pas oublier que la loi, tout en ne couvrant pas une discipline spécifique en termes de protection des travailleurs en cas de licenciement individuel, de temps en temps, même si indirectement, a imposé des interdictions sur les comportements spécifiques que les employeurs pourraient en quelque sorte indûment affecter la stabilité de la relation d’emploi, la compréhension, toutefois, que la «valeur» et non pas «droit»: Considérons, par exemple, à la directive 2001/23 sur le transfert d’une entreprise, dans laquelle le droit proposé de travailleurs employés par la continuité de la relation entre le cessionnaire, la directive 1976/207, contre la discrimination des sexes au travail; 1992-1985 directive concernant les protection des mères qui travaillent, où il prévoit l’interdiction de licenciement pendant une période donnée, et pourtant, la directive 1997/81, qui interdit le licenciement d’un travailleur qui refuse une mutation à temps plein des contrats à temps partiel, et la directive 1998/59 concernant les licenciements collectifs, même si dans ce dernier cas, les protections procédurales concerne plusieurs aspects de l’affaire que de substance.

Dans la catégorie des mesures dites. hard law, cependant, doit être inclus également la Cour de Justice sur la question de la stabilité de l’emploi les juges de Luxembourg ont souvent trouvé à comparer entre et en s’appuyant plus sur le principe de non-discrimination, ont identifié un certain nombre de limitations la flexibilité du travail, où il, bien que soutenu par des objectifs d’emploi réelle ou alléguée s’est fixé à l’encontre des intérêts des travailleurs

Dans la catégorie des mesures dites. hard law, cependant, doit être inclus également la Cour de justice, la Cour, en fait, a été maintes fois appelé à apprécier la légitimité de certaines normes nationales de l’UE en termes de contrats de travail flexibles, toujours arriver à la conclusion que la flexibilité de de meilleurs emplois que si le travail est mis en place dans une aveugle et en tout cas pas en conformité avec le principe d’égalité de traitement, ou, comme cela s’est produit récemment en termes de contrats à terme dans le secteur public, tout en respectant toujours le besoin d’identifier une protection sanction appropriée, suffisante et appropriée pour rétablir le préjudice réellement subi par le travailleur temporaire, une alternative à la stabilisation du rapport.

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