Vers la fondation de l’Ecole Internationale d’Arbitrage pour la Méditerranée et le Moyen Orient

L’objectif le plus important de la FIABA International Corporate University est d’aider les Administrations publiques italiennes et étrangères ainsi que les entreprises présentes sur le marché à améliorer et à renforcer leur position compétitive, y compris par le recours à des intermittences novatrices par rapport à ce qui existe déjà.

Dans ce but la International Corporate de FIABA se présente, dans le cadre du développement des compétences stratégiques des organisations, comme l’instrument permettant de consolider chez les individus le sens de la relation et de transformer en richesse organisatrice l’ensemble des connaissances, des expériences, des valeurs indispensables pour agir durablement, avec succès. Elle permet en outre de promouvoir les processus d’apprentissage et d’innovation afin de constituer un support indispensable à la communication, à la réalisation des objectifs, comme c’est le cas justement dans la culture de l’arbitrage et de la médiation commerciale.

Tout ceci dans une dimension transnationale et de confrontation scientifico-dialectique avec des expériences à tout moment en devenir, au-delà des frontières nationales.

Dans cette optique FIABA International Corporate estime que le bassin méditerranéen représente pour l’Union européenne et en particulier pour l’Italie un espace physique d’une importance incontestée, une zone stratégique exceptionnelle pour les opérateurs commerciaux, nationaux et internationaux. Ceci en raison, d’une part, du flux considérable d’investissements qui convergent vers le bassin méditerranéen et en raison, d’autre part, de la présence, dans cette zone, d’une forte délocalisation d’entreprises, principalement étrangères.

Et puisque le développement commercial représente un facteur de paix et de stabilité incontesté, on ne peut mettre en doute qu’un tel axe de tranquillité doive être maintenu, essentiellement grâce à l‘assurance de situations juridiques certaines, garanties par un système de justice commerciale qui sauvegarde et protège les échanges et les investissements.

D’où l’intérêt et la nécessité de FIABA International Corporate de contribuer à l’affirmation d’une justice alternative (ADR) par rapport à la juridiction ordinaire des différents Etats, juridiction qui, le plus souvent, ne se montre pas fonctionnelle aux exigences des rapports commerciaux.

Les instruments de l’arbitrage et de la médiation commerciale, en effet, se connotent par nature comme des instruments en faveur du business et assurent aux opérateurs économiques nationaux et internationaux de considérables avantages en termes de flexibilité, privacy, délais et coûts. Ils présentent en outre l’indéniable privilège de contourner les difficultés nées des différences entre les divers systèmes juridiques.

En effet, il apparaît absolument évident que le risque de contentieux et le caractère d’incertitude, en termes de délais et de coûts ainsi que la nécessité de devoir se confronter à des institutions juridiques dont on ne peut avoir une connaissance suffisante, voire extrêmement éloignée du propre système juridique, pèsent de façon décisive sur les choix des entreprises, aussi bien au niveau national qu’au niveau international.

Il est de l’intérêt de tout opérateur économique de pouvoir se fier à des instruments fonctionnels de résolution des litiges permettant de pouvoir affronter, de façon calculée, le conflit éventuel et d’avoir la garantie de pouvoir s’appuyer sur un organisme jugeant tiers, c’est-à-dire qui n’appartienne pas au même système national des parties en désaccord.

La neutralité, la discrétion, l’assurance de la possibilité pour les parties en cause de choisir le droit à appliquer ainsi que les règles de procédure à suivre (la flexibilité), les délais et les coûts représentent un privilège indiscutable.

En raison de la force des considérations supérieures FIABA International Corporate University, les points forts des règlements de la Cour Européenne d’Arbitrage [1] étant vérifiés comme fonctionnels à cette fin et le modèle de protocole d’accord privilégié – protocole d’accord à travers lequel l’exploration des thématiques clés du débat international de secteur est rendue fonctionnelle ainsi que la participation à des groupes d’études et de travail promus en premier lieu par les institutions communautaires et internationales – l’Ecole Internationale d’Arbitrage pour la Méditerranée et le Moyen Orient a été constituée et mise en place sur le campus de Briatico, en utilisant les instruments de contrôle de l’arbitrage administré précisément par la Cour Européenne d’Arbitrage.

La International Corporate de FIABA, estime en effet qu’à l’époque de la knowledge economy les ressources critiques représentées par les compétences des sujets ont besoin d’être continuellement mises à jour pour s’adapter aux conditions actuelles des nouveaux espaces de marché et des nouvelles technologies.

L’Ecole Internationale d’Arbitrage pensée par FIABA et par la Cour Européenne d’Arbitrage a le mérite et l’avantage indiscutable par rapport à tant de centres d’arbitrage nationaux et internationaux existant d’offrir, aussi bien de façon logistique, avec le campus en Calabre, à Briatico, que sous le profil scientifique, une formation constante et continue sur l’arbitrage et sur la médiation commerciale, avec des analyses projetées vers l’avenir et principalement centrées sur des thèmes et des contenus stratégiques et de frontière.

L’Ecole Internationale d’Arbitrage créée par FIABA International Corporate University et par la Cour Européenne d’Arbitrage se distingue des centres d’arbitrage traditionnels par son fil conducteur lui permettant de se placer dans le domaine de la diffusion et de la stratégie de divulgation de la connaissance de l’institut arbitral et de la médiation commerciale comme firm specific. L’Ecole Internationale d’Arbitrage se présente comme un instrument qui favorise un contexte où les persones et les entreprises, comme les Institutions, les Etats, se trouvant en situation de conflit aient la possibilité de connaître et d’expérimenter, de développper un nouveau savoir-faire, de croître professionnellement, d’obtenir un curriculum essentiel en matière d’institution de l’arbitrage et de la médiation commerciale dans le bassin méditerranéen.

En effet, les parcours formatifs, les modalités de distribution des connaissances ainsi que les méthodologies didactiques sont distribuées sur la mesure de chaque initiative en raison des caractéristiques du business et de la culture de référence, des buts et des rôles qui, à chaque fois, sont impliqués.

L’avantage, par rapport aux centres d’arbitrage traditionnels, est de garantir l’adhérence au business et la cohérence avec les exigences spécifiques des différentes organisations.

Les parcours formatifs de l’Ecole Internationale d’Arbitrage, qui naît de l’entente entre FIABA International Corporate University et la Cour Européenne d’Arbitrage, ont par nature une orientation pragmatique – même si la donnée théorique n’est jamais écartée – en raison de l’objectif programmé tendant à améliorer aussi bien la performance individuelle que la performance des entreprises. Sa vocation intrinsèque étant de créer des utilités visibiles de parcours qui se manifestent dans l’amélioration ou dans l’acquisition de nouveaux comportements aussi bien de la part de simples sujets que de la réalisation de nouvelles actions au niveau de l’organisation.

L’accord est réalisé avec la signature d’un protocole d’accord entre le président de FIABA International Corporate et le président de la Cour Européenne d’Arbitrage et du Centre de Médiation pour l’Europe, la Méditerranée et le Moyen Orient.

Notre faculté est coordonnée par moi-même, Maître Luciano Maria Delfino, directeur scientifique de FIABA International Corporate University et coordinateur scientifique pour l’Italie de la Cour Européenne d’Arbitrage.

La gestion de l’organisation de l’Ecole Internationale d’Arbitrage est confiée à Maître Giacomo Saccommanno, directeur général de FIABA International Corporate University, le fonctionnnement de l’école dépendant du système de l’autonomie de gestion et financière de FIABA International Corporate University. Le campus de la International Corporate de FIABA est situé sur une zone de 10.000 m2 dont 4500 m2 couverts, le reste de la surface étant destiné aux espaces verts.

Notre université dispose de neuf salles équipées et climatisées, de trente places chacune, deux salles de quarante-quatre places et deux salles de soixante et cent quatre-vingts places, à utiliser pour la didactique. Par ailleurs elle dispose de locaux pour les bureaux, la bibliothèque, d’une salle moderne de cinéma, d’un foyer récréatif, de laboratoires linguistiques et de salles d’études, d’un restaurant universitaire fonctionnel ainsi que d’un accueil raffiné, garanti par un régime de convention très avantageux avec des structures hôtelières locales de tout premier ordre.

Afin de garantir aux usagers une meilleure approche, une communication adéquate en ligne et par satellite a également été prévue.

Le but de notre école est, d’une part, de promouvoir la culture de l’arbitrage et de la médiation commerciale mais aussi de former des arbitres et des médiateurs en proposant des cours d’enseignement de niveau élémentaire, intermédiaire et avancé.

Notre école privilégiera l’instrument du protocole d’accord pour stipuler des accords scientifiques et didactiques avec des universités italiennes et étrangères, appartenant en particulier au bassin méditerranéen, afin de favoriser la divulgation de la culture de l’arbitrage et de la médiation commerciale.

Le corps enseignant, aussi bien des cours d’arbitrage que des cours de médiation, est composé de professeurs de tout premier plan, au niveau national ainsi qu’au niveau international, professeurs ayant un background de différente provenance (université, business school, sociétés de conseil, centres de recherche ainsi que d’enseignants internes) dont les expériences diversifiées, les approches et les points de vue différenciés permettent la réalisation de parcours innovatifs, extrêmement stimulants.

Des cours d’été sont en outre prévus, en principe d’une durée de trois jours consécutifs, avec deux ou trois professeurs pour chaque cours, professeurs qui seront assistés par de jeunes chercheurs.

Par ailleurs, l’école accueillera des cycles de conférences, éditera, avec l’aide d’éditeurs de référence, ses propres publications sous forme d’articles ou de manuels.

Enfin, chaque année l’école participera au congrès international organisé par la Cour Européenne d’Arbitrage, avec enseignants, étudiants et professionnels du secteur à l’occasion du MED-MID forum.

Merci de votre attention.

Luciano Maria Delfino

[Direttore Scientifico di FIABA International Corporate University di Roma, Coordinateur Scientifique de la Délegation Italienne de la Cour Européenne d’Arbitrage de Strasbourg et du Centre operationnelle de Médiation de l’Europe, de la Méditerranée et du Moyen Orient de Valence]

L’objectif le plus important de la FIABA International Corporate University est d’aider les Administrations publiques italiennes et étrangères ainsi que les entreprises présentes sur le marché à améliorer et à renforcer leur position compétitive, y compris par le recours à des intermittences novatrices par rapport à ce qui existe déjà.

Dans ce but la International Corporate de FIABA se présente, dans le cadre du développement des compétences stratégiques des organisations, comme l’instrument permettant de consolider chez les individus le sens de la relation et de transformer en richesse organisatrice l’ensemble des connaissances, des expériences, des valeurs indispensables pour agir durablement, avec succès. Elle permet en outre de promouvoir les processus d’apprentissage et d’innovation afin de constituer un support indispensable à la communication, à la réalisation des objectifs, comme c’est le cas justement dans la culture de l’arbitrage et de la médiation commerciale.

Tout ceci dans une dimension transnationale et de confrontation scientifico-dialectique avec des expériences à tout moment en devenir, au-delà des frontières nationales.

Dans cette optique FIABA International Corporate estime que le bassin méditerranéen représente pour l’Union européenne et en particulier pour l’Italie un espace physique d’une importance incontestée, une zone stratégique exceptionnelle pour les opérateurs commerciaux, nationaux et internationaux. Ceci en raison, d’une part, du flux considérable d’investissements qui convergent vers le bassin méditerranéen et en raison, d’autre part, de la présence, dans cette zone, d’une forte délocalisation d’entreprises, principalement étrangères.

Et puisque le développement commercial représente un facteur de paix et de stabilité incontesté, on ne peut mettre en doute qu’un tel axe de tranquillité doive être maintenu, essentiellement grâce à l‘assurance de situations juridiques certaines, garanties par un système de justice commerciale qui sauvegarde et protège les échanges et les investissements.

D’où l’intérêt et la nécessité de FIABA International Corporate de contribuer à l’affirmation d’une justice alternative (ADR) par rapport à la juridiction ordinaire des différents Etats, juridiction qui, le plus souvent, ne se montre pas fonctionnelle aux exigences des rapports commerciaux.

Les instruments de l’arbitrage et de la médiation commerciale, en effet, se connotent par nature comme des instruments en faveur du business et assurent aux opérateurs économiques nationaux et internationaux de considérables avantages en termes de flexibilité, privacy, délais et coûts. Ils présentent en outre l’indéniable privilège de contourner les difficultés nées des différences entre les divers systèmes juridiques.

En effet, il apparaît absolument évident que le risque de contentieux et le caractère d’incertitude, en termes de délais et de coûts ainsi que la nécessité de devoir se confronter à des institutions juridiques dont on ne peut avoir une connaissance suffisante, voire extrêmement éloignée du propre système juridique, pèsent de façon décisive sur les choix des entreprises, aussi bien au niveau national qu’au niveau international.

Il est de l’intérêt de tout opérateur économique de pouvoir se fier à des instruments fonctionnels de résolution des litiges permettant de pouvoir affronter, de façon calculée, le conflit éventuel et d’avoir la garantie de pouvoir s’appuyer sur un organisme jugeant tiers, c’est-à-dire qui n’appartienne pas au même système national des parties en désaccord.

La neutralité, la discrétion, l’assurance de la possibilité pour les parties en cause de choisir le droit à appliquer ainsi que les règles de procédure à suivre (la flexibilité), les délais et les coûts représentent un privilège indiscutable.

En raison de la force des considérations supérieures FIABA International Corporate University, les points forts des règlements de la Cour Européenne d’Arbitrage [1] étant vérifiés comme fonctionnels à cette fin et le modèle de protocole d’accord privilégié – protocole d’accord à travers lequel l’exploration des thématiques clés du débat international de secteur est rendue fonctionnelle ainsi que la participation à des groupes d’études et de travail promus en premier lieu par les institutions communautaires et internationales – l’Ecole Internationale d’Arbitrage pour la Méditerranée et le Moyen Orient a été constituée et mise en place sur le campus de Briatico, en utilisant les instruments de contrôle de l’arbitrage administré précisément par la Cour Européenne d’Arbitrage.

La International Corporate de FIABA, estime en effet qu’à l’époque de la knowledge economy les ressources critiques représentées par les compétences des sujets ont besoin d’être continuellement mises à jour pour s’adapter aux conditions actuelles des nouveaux espaces de marché et des nouvelles technologies.

L’Ecole Internationale d’Arbitrage pensée par FIABA et par la Cour Européenne d’Arbitrage a le mérite et l’avantage indiscutable par rapport à tant de centres d’arbitrage nationaux et internationaux existant d’offrir, aussi bien de façon logistique, avec le campus en Calabre, à Briatico, que sous le profil scientifique, une formation constante et continue sur l’arbitrage et sur la médiation commerciale, avec des analyses projetées vers l’avenir et principalement centrées sur des thèmes et des contenus stratégiques et de frontière.

L’Ecole Internationale d’Arbitrage créée par FIABA International Corporate University et par la Cour Européenne d’Arbitrage se distingue des centres d’arbitrage traditionnels par son fil conducteur lui permettant de se placer dans le domaine de la diffusion et de la stratégie de divulgation de la connaissance de l’institut arbitral et de la médiation commerciale comme firm specific. L’Ecole Internationale d’Arbitrage se présente comme un instrument qui favorise un contexte où les persones et les entreprises, comme les Institutions, les Etats, se trouvant en situation de conflit aient la possibilité de connaître et d’expérimenter, de développper un nouveau savoir-faire, de croître professionnellement, d’obtenir un curriculum essentiel en matière d’institution de l’arbitrage et de la médiation commerciale dans le bassin méditerranéen.

En effet, les parcours formatifs, les modalités de distribution des connaissances ainsi que les méthodologies didactiques sont distribuées sur la mesure de chaque initiative en raison des caractéristiques du business et de la culture de référence, des buts et des rôles qui, à chaque fois, sont impliqués.

L’avantage, par rapport aux centres d’arbitrage traditionnels, est de garantir l’adhérence au business et la cohérence avec les exigences spécifiques des différentes organisations.

Les parcours formatifs de l’Ecole Internationale d’Arbitrage, qui naît de l’entente entre FIABA International Corporate University et la Cour Européenne d’Arbitrage, ont par nature une orientation pragmatique – même si la donnée théorique n’est jamais écartée – en raison de l’objectif programmé tendant à améliorer aussi bien la performance individuelle que la performance des entreprises. Sa vocation intrinsèque étant de créer des utilités visibiles de parcours qui se manifestent dans l’amélioration ou dans l’acquisition de nouveaux comportements aussi bien de la part de simples sujets que de la réalisation de nouvelles actions au niveau de l’organisation.

L’accord est réalisé avec la signature d’un protocole d’accord entre le président de FIABA International Corporate et le président de la Cour Européenne d’Arbitrage et du Centre de Médiation pour l’Europe, la Méditerranée et le Moyen Orient.

Notre faculté est coordonnée par moi-même, Maître Luciano Maria Delfino, directeur scientifique de FIABA International Corporate University et coordinateur scientifique pour l’Italie de la Cour Européenne d’Arbitrage.

La gestion de l’organisation de l’Ecole Internationale d’Arbitrage est confiée à Maître Giacomo Saccommanno, directeur général de FIABA International Corporate University, le fonctionnnement de l’école dépendant du système de l’autonomie de gestion et financière de FIABA International Corporate University. Le campus de la International Corporate de FIABA est situé sur une zone de 10.000 m2 dont 4500 m2 couverts, le reste de la surface étant destiné aux espaces verts.

Notre université dispose de neuf salles équipées et climatisées, de trente places chacune, deux salles de quarante-quatre places et deux salles de soixante et cent quatre-vingts places, à utiliser pour la didactique. Par ailleurs elle dispose de locaux pour les bureaux, la bibliothèque, d’une salle moderne de cinéma, d’un foyer récréatif, de laboratoires linguistiques et de salles d’études, d’un restaurant universitaire fonctionnel ainsi que d’un accueil raffiné, garanti par un régime de convention très avantageux avec des structures hôtelières locales de tout premier ordre.

Afin de garantir aux usagers une meilleure approche, une communication adéquate en ligne et par satellite a également été prévue.

Le but de notre école est, d’une part, de promouvoir la culture de l’arbitrage et de la médiation commerciale mais aussi de former des arbitres et des médiateurs en proposant des cours d’enseignement de niveau élémentaire, intermédiaire et avancé.

Notre école privilégiera l’instrument du protocole d’accord pour stipuler des accords scientifiques et didactiques avec des universités italiennes et étrangères, appartenant en particulier au bassin méditerranéen, afin de favoriser la divulgation de la culture de l’arbitrage et de la médiation commerciale.

Le corps enseignant, aussi bien des cours d’arbitrage que des cours de médiation, est composé de professeurs de tout premier plan, au niveau national ainsi qu’au niveau international, professeurs ayant un background de différente provenance (université, business school, sociétés de conseil, centres de recherche ainsi que d’enseignants internes) dont les expériences diversifiées, les approches et les points de vue différenciés permettent la réalisation de parcours innovatifs, extrêmement stimulants.

Des cours d’été sont en outre prévus, en principe d’une durée de trois jours consécutifs, avec deux ou trois professeurs pour chaque cours, professeurs qui seront assistés par de jeunes chercheurs.

Par ailleurs, l’école accueillera des cycles de conférences, éditera, avec l’aide d’éditeurs de référence, ses propres publications sous forme d’articles ou de manuels.

Enfin, chaque année l’école participera au congrès international organisé par la Cour Européenne d’Arbitrage, avec enseignants, étudiants et professionnels du secteur à l’occasion du MED-MID forum.

Merci de votre attention.

Luciano Maria Delfino

[Direttore Scientifico di FIABA International Corporate University di Roma, Coordinateur Scientifique de la Délegation Italienne de la Cour Européenne d’Arbitrage de Strasbourg et du Centre operationnelle de Médiation de l’Europe, de la Méditerranée et du Moyen Orient de Valence]